Conseil d’administration n° 70 du 08-12-2025

Approbation de la mise à disposition d’espaces pour les associations d’étudiants + modèle de convention / PDF - 1.7 Mio Demande de subvention numérique fonctionnement - Région Sud / PDF - 381.3 kio Demande de subvention numérique investissement - Région Sud / PDF - 878.6 kio Report du débat d’orientations budgétaires et du vote du budget primitif 2026 / PDF - 401.2 kio Décision modificative n°1 2025 / PDF - 20.1 Mio Décision de virement de crédits 2025 / PDF - 451.1 kio Rapport social unique 2024 / PDF - 2.5 Mio Remboursement exceptionnel de droits d’inscription des Cours publics / PDF - 389.9 kio Plan de formation / PDF - 4.7 Mio Convention d’adhésion au pôle santé du CDG13 2026-2027 / PDF - 6.6 Mio Nouvel organigramme / PDF - 542.2 kio Tableau des effectifs au 01/01/2026 / PDF - 496.8 kio Règlement d’attribution des titres-restaurant / PDF - 473 kio Ratios d’avancement de grade 2026-2028 / PDF - 390.1 kio Règlement intérieur de la médiathèque (modification) / PDF - 2.9 Mio Modification de délibération de création de 9 emplois d’enseignants des cours publics (25/03/2025-26) – erreur matérielle et suppression d’un emploi d’enseignant des cours publics écriture à temps non complet / PDF - 448.4 kio Suppression d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique spécialité volume / PDF - 411.9 kio Bourse de résidence Le Grand Bain Villa Deroze / PDF - 5 Mio Remboursement exceptionnel de frais à une étudiante / projet de création de centre d’art en EHPAD / PDF - 376.7 kio Modalités d’attribution du RSE / PDF - 439.4 kio Autorisation d’élimination des documents de la médiathèque / PDF - 887.7 kio Remboursement des droits d’inscription des étudiants boursiers à la suite de la compensation allouée par l’Etat / PDF - 393.3 kio Tarifs des cours publics 2026-2027 / PDF - 418.3 kio Tarifs VAE 2026-2027 / PDF - 395.3 kio Résidences et bourses Locus Sonus Vitae 2026 / PDF - 377.3 kio Installation des instances : représentant du personnel administratif et technique / PDF - 417.9 kio Compte rendu des décisions de la Directrice prises dans le cadre de ses délégations / PDF - 899.7 kio